Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0288G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

La justice en Guyane

Réponse du Ministère de la Justice

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0777G posée par M. Philippe Dominati

Immobilier à Paris

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

10/02/2012
Pertinence
Question n° 1042G posée par M. Antoine Karam

Situation migratoire en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Georges Patient

Calendrier des accords de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0402G posée par Mme Laurence Cohen

Situation des hôpitaux en Guyane et en métropole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. Antoine Karam

Trafic de drogue

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/01/2019
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

Projet dit de la montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0919G posée par M. Antoine Karam

Plan anti-drogues présenté à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

25/09/2019
Pertinence
Question n° 1193G posée par M. Antoine Karam

Situation des réfugiés palestiniens et syriens en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence