Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 13584 posée par M. Raymond Tarcy

Cayenne: libre accès de l'aérodrome de Rochambeau

Réponse du ministère : Relations extérieures

13/10/1983
Pertinence
Question n° 14672 posée par M. Raymond Tarcy

Situation du collège Zéphir de Cayenne

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14676 posée par M. Raymond Tarcy

Elections cantonales à Cayenne: comportement de certains journalistes

Réponse du ministère : Communication

22/12/1983
Pertinence
Question n° 08270 posée par M. Raymond Tarcy

Crédits pour la construction de l'hôpital de Cayenne

Réponse du ministère : Santé et famille

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08276 posée par M. Raymond Tarcy

Absence de bibliothèque centrale de prêt en Guyane

Réponse du ministère : Culture

29/10/1987
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Raymond Tarcy

Situation du tribunal de grande instance de Cayenne (Guyane)

Réponse du ministère : Justice

10/11/1988
Pertinence
Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05496 posée par M. Raymond Tarcy

Création d'une bibliothèque centrale de prêts en Guyane

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 06942 posée par M. Roger Lise

Coopération DOM-Caraïbe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

09/11/1989
Pertinence
Question n° 09882 posée par M. Rodolphe Désiré

Transports aériens interrégionaux

Réponse du ministère : Équipement

17/05/1990
Pertinence