Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 37257 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect des règles de sécurité routière par les jeunes conducteurs favorisé

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 31099 posée par M. Emmanuel Hamel

Messages en langue étrangère sur la radio autoroutière 107,7

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 21147 posée par M. Guy Allouche

Aide aux familles en vue de financer les dépenses liées à l'obligation d'améliorer la sécurité des enfants en voiture

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1992
Pertinence
Question n° 16353 posée par M. Jacques Chaumont

Réduction du taux de TVA sur les équipements de sécurité à l'arrière des véhicules

Réponse du ministère : Économie

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16254 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Taux de TVA des équipements de sécurité à l'arrière des véhicules

Réponse du ministère : Économie

11/07/1991
Pertinence
Question n° 13923 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12440 posée par M. Jean Arthuis

Port de la ceinture de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

08/11/1990
Pertinence
Question n° 11502 posée par M. Ernest Cartigny

Port de la ceinture de sécurité aux places arrière

Réponse du ministère : Équipement

06/09/1990
Pertinence