Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

118 questions

Question n° 01446 posée par M. Henri Belcour

Construction d'un centre sportif et socio éducatif à Ussel

Réponse du ministère : Jeunesse

20/08/1981
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Francis Palmero

Centres éducatifs et culturels: devenir

Réponse du ministère : Temps libre

08/07/1982
Pertinence
Question n° 07025 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Problèmes des centres éducatifs

Réponse du ministère : Justice

09/07/1987
Pertinence
Question n° 09792 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation du foyer Tremeac de Nantes (Loire-Atlantique)

Réponse du ministère : Santé

17/05/1990
Pertinence
Question n° 11793 posée par M. Jacques Bimbenet

Participation de l'Etat au Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Système éducatif de Mayotte

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 18362 posée par M. Guy Robert

Financement des centres de formation de l'éducation populaire

Réponse du ministère : Travail

07/11/1991
Pertinence
Question n° 19003 posée par M. Hubert D'Andigne

Suppression des crédits du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

Réponse du ministère : Travail

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19457 posée par M. Michel Doublet

Suppression de crédits du fonds de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19827 posée par M. André Fosset

Devenir du CREPS de Montry (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/02/1992
Pertinence