Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 18206 posée par M. Yves Chastan

    Situation des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16536 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des centres d'information et d'orientation du Tarn

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15804 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Difficultés des personnels des centres d'orientation et d'information pour assurer leurs missions d'information, de conseil et d'accompagnement des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27263 posée par M. Michel Teston

    Situation des conseillers d'orientation et des directeurs de centre d'information et d'orientation (CIO)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25757 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du centre d'information et d'orientation de Cambrai

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25292 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des conseillers d'orientation-psychologues et directeurs de centre d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22587 posée par M. Simon Sutour

    Situation des centres d'information et d'orientation du bassin nîmois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07694 posée par M. Georges Gruillot

    Moyens des services d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06112 posée par M. Charles Descours

    CIO de Bourgoin-Jallieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04023 posée par M. Philippe Arnaud

    Financement des centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible