Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 29042 posée par M. Jean Cluzel

    Centres de vacances: développement de l'énergie hélio- thermique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34742 posée par M. Tony Larue

    Situation des centres de vacances et des centres de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 34780 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de vacances: utilisation des équipements par les partenaires

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00560 posée par M. Pierre Schiele

    Aides aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01124 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Centres de vacances: dépenses de caractère éducatif

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11115 posée par M. Marcel Bony

    Centres de vacances et de loisirs, mise en oeuvre de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11200 posée par M. Louis Mercier

    Organisation des activités sportives et associations

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11258 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11264 posée par M. Raymond Courrière

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible