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Questions avec réponses

104 questions

1. Question n° 22884 posée par M. Jean Hingray

   Pour la sauvegarde de nos parcs de loisirs, à thèmes et d'attractions

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   13/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi

   Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 1561S posée par Mme Annie Le Houerou

   Indemnisation des fonds de commerce pour les discothèques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 20743 posée par M. Daniel Gremillet

   Adaptation des aides liées au Covid-19 aux entreprises textiles

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

   Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   04/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 20535 posée par Mme Catherine Dumas

   Étendue de la mesure de prise en charge des loyers envisagée pour les commerces

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   04/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 20204 posée par M. Frédéric Marchand

   Cinéma Le Flandria

   Réponse du Ministère de la culture

   21/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 19986 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Validation des trimestres de retraite des commerçants dont l'activité a été touchée par une fermeture administrative

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   14/01/2021

   Pertinence

9. Question n° 19992 posée par Mme Catherine Dumas

   Impact de la crise épidémique mondiale sur l'activité de l'hôtellerie parisienne

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   14/01/2021

   Pertinence

10. Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    10/12/2020

    Pertinence