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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 23337 posée par M. Dany Wattebled

   Aides pour le redémarrage de l'activité du secteur des fêtes foraines

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   17/06/2021

   Pertinence

2. Question n° 21866 posée par Mme Marie Evrard

   Contribution à l'audiovisuel public des entreprises de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi

   Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 21785 posée par M. Daniel Laurent

   Demande d'exonération de la redevance audiovisuelle pour les cafés, hôtels, restaurants et discothèques

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 21358 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir des agences de voyages

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 1561S posée par Mme Annie Le Houerou

   Indemnisation des fonds de commerce pour les discothèques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

7. Question n° 21129 posée par Mme Sylviane Noël

   Accompagnement des agences de voyages

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 20948 posée par M. Jean Hingray

   Mesures économiques exceptionnelles en faveur des acteurs des stations thermales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 20592 posée par Mme Gisèle Jourda

   Mesures à prendre pour aider les commerces de gros alimentaire et non alimentaire à faire face à la crise

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 20611 posée par M. Pascal Martin

    Situation des entreprises de loisirs indoor pendant la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    11/02/2021

    Pertinence