Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 02351 posée par M. Kléber Malécot

Producteurs de champignons: allègement des charges sociales

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 12754 posée par M. Pierre Tajan

Agriculteurs: accroissement des charges de production

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 19024 posée par M. Jean Cluzel

Conséquences sur l'emploi dans l'agriculture de l'augmentation des charges sociales

Réponse du ministère : Agriculture

16/08/1984
Pertinence
Question n° 27193 posée par M. Charles Descours

Charges sociales des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Agriculture

05/12/1985
Pertinence
Question n° 02772 posée par M. Roland Courteau

Accroissement des terres en friche

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05541 posée par M. Jean Boyer

Isère: entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 04763 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme du système d'assiette des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 14495 posée par M. René Régnault

Détermination de l'assiette des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/1991
Pertinence
Question n° 20742 posée par M. Yves Guena

Assiette des cotisations sociales agricoles portant sur l'activité touristique à la ferme

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1992
Pertinence
Question n° 21924 posée par M. Hubert D'Andigne

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1992
Pertinence