Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 14262 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Formation permanente: formation d'éducation sexuelle

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14667 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Industrie française de l'ameublement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15122 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Conditions d'acquisition de deux tableaux par le musée du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16080 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Eventuelle suppression du service des PCV

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16433 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Remboursement des prothèses auriculaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17519 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Industrie française de l'ameublement: bénéfice des prêts épargne-logement et rétablissement de la taxe parafiscale au taux de 0,6%

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17520 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Profession d'infirmier: statut

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17662 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Sociétés mutualistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17966 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Pouvoir d'achat des pré-retraités

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18395 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Rattrapage du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte