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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

   Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   04/12/2008

   Pertinence

2. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   18/03/2004

   Pertinence

3. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   27/11/2003

   Pertinence

4. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions d'exercice de la profession de taxis

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 08234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Difficultés pour l'ouverture du terminal 2 E de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   26/06/2003

   Pertinence

6. Question n° 06364 posée par M. Alain Gournac

   Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport de Roissy Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   20/03/2003

   Pertinence

7. Question n° 05967 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Monopole des taxis parisiens sur l'emprise de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   27/02/2003

   Pertinence

8. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet d'augmentation du trafic aérien

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   16/01/2003

   Pertinence

9. Question n° 04438 posée par M. Bernard Angels

   Ouverture de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle au stationnement des taxis val-d'oisiens

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   05/12/2002

   Pertinence

10. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    14/11/2002

    Pertinence