Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05188 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01712 posée par Mme Sophie Joissains

    Financement du futur réacteur RES

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0481G posée par M. Luc Carvounas

    Organisation de l'exposition universelle en 2025 à Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21888 posée par Mme Dominique Gillot

    Avenir du bureau des douanes de Cergy-Pontoise

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1032G posée par M. Luc Carvounas

    Mesures pour le tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03926 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04053 posée par M. Fabien Gay

    Cessions des actifs de l'État et privatisations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06293 posée par Mme Catherine Dumas

    Nuisance des taxis clandestins à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte