Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 04178 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes de sécurité dans l'Est du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05869 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de la violence dans les villes de l'est du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes posés par les contrastes d'éclairage sur le réseau routier entre Paris et Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11679 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de révision du schéma directeur d'Ile-de-France dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13451 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Délai de réalisation de la liaison Trans-Val-d'Oise entre Cergy-Pontoise et l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15930 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prolongation de la ligne de métro no 13

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19468 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Tracé de la liaison SNCF Cergy-Pontoise, Roissy-en-France - Charles-de-Gaulle (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte