Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 07778 posée par M. Christian Cointat

Situation du lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/05/2003
Pertinence
Question n° 07394 posée par M. Guy Penne

Difficultés des enseignants français à Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 07395 posée par M. Guy Penne

Le lycée français de Londres

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/05/2003
Pertinence
Question n° 29388 posée par M. Xavier de Villepin

Grèves affectant les établissements scolaires français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/2000
Pertinence
Question n° 20186 posée par M. Emmanuel Hamel

Ouverture de nouvelles classes au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/11/1999
Pertinence
Question n° 17999 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français et britanniques au lycée Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/07/1999
Pertinence
Question n° 14561 posée par M. Xavier de Villepin

Scolarisation des enfants français au lycée Charles-de-Gaulle, à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/03/1999
Pertinence
Question n° 05059 posée par M. Jacques Habert

Recrutement d'un enseignant résident au lycée français Charles-de-Gaulle à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/03/1994
Pertinence
Question n° 16595 posée par M. Olivier Roux

Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16171 posée par M. Xavier de Villepin

Affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence