Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Équipement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 04179 posée par M. Bernard Angels

Nuisances sonores causées par l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04265 posée par M. Serge Mathieu

Contrat de qualité sonore concernant l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/11/1997
Pertinence
Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Montant de la taxe d'aide aux riverains

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1998
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

17/04/2003
Pertinence
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/03/2004
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

24/06/2004
Pertinence