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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard
Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution et nuisances sonores aériennes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol
Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon
Modernisation de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade
Nuisances sonores des aéroports franciliens
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon
Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier
Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier
Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence