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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

   Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

   Réponse du ministère : Équipement

   13/06/1991

   Pertinence

2. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   26/09/1991

   Pertinence

3. Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1992

   Pertinence

4. Question n° 03198 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Ouverture de la ligne Marseille Paris-Orly à la concurrence

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1993

   Pertinence

5. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

   Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   20/10/1994

   Pertinence

6. Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

   Plans de gêne sonore

   Réponse du ministère : Équipement

   02/10/1997

   Pertinence

7. Question n° 26042 posée par M. Michel Charasse

   Conditions d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Clermont-Ferrand

   Réponse du ministère : Équipement

   15/06/2000

   Pertinence

8. Question n° 26201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Renforcement du contrôle aérien

   Réponse du ministère : Équipement

   22/06/2000

   Pertinence

9. Question n° 27631 posée par M. Emmanuel Hamel

   Amélioration de la qualité d'accueil des exposants et visiteurs des parcs d'expositions

   Réponse du ministère : Équipement

   14/09/2000

   Pertinence

10. Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

    Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    31/05/2001

    Pertinence