Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dépréciation immobilière autour des aéroports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06698 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un troisième aéroport francilien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02968 posée par M. René Trégouët

    Aéroport de Vatry

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00386 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne