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Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

   Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

   Réponse du ministère : Intérieur

   02/12/1993

   Pertinence

2. Question n° 04488 posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   20/01/1994

   Pertinence

3. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

   Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   20/10/1994

   Pertinence

4. Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

   Réponse du ministère : Intérieur

   16/02/1995

   Pertinence

5. Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

   Réponse du ministère : Équipement

   12/10/1995

   Pertinence

6. Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Montant de la taxe d'aide aux riverains

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1998

   Pertinence

7. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

   Réponse du ministère : Logement

   01/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Restructuration de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   20/01/1999

   Pertinence

9. Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Tourisme

   07/04/1999

   Pertinence

10. Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

    Réponse du ministère : Défense

    05/04/2000

    Pertinence