Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

27/11/2003
Pertinence
Question n° 06698 posée par M. Roger Karoutchi

Construction d'un troisième aéroport francilien

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

03/04/2003
Pertinence
Question n° 02968 posée par M. René Trégouët

Aéroport de Vatry

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

10/10/2002
Pertinence
Question n° 36674 posée par M. Serge Mathieu

Développement de l'aéroport Lyon - Saint-Exupéry

Réponse du ministère : Équipement

22/11/2001
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 31844 posée par M. René Trégouët

Troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28062 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un troisième aéroport

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28078 posée par M. Serge Mathieu

Construction d'un troisième aéroport dans la région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence