Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23133 posée par M. Serge Godard

Liaison Clermont-Ferrand - Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

02/03/2000
Pertinence
Question n° 08207 posée par M. Michel Charasse

Retards sur la ligne aérienne de la compagnie Air France Paris - Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1998
Pertinence
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1997
Pertinence
Question n° 00236 posée par M. André Maman

Conséquences de la libéralisation du transport aérien européen

Réponse du ministère : Équipement

26/06/1997
Pertinence
Question n° 07167 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintenance des Airbus

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

03/04/1994
Pertinence
Question n° 03198 posée par M. Jacques Rocca Serra

Ouverture de la ligne Marseille Paris-Orly à la concurrence

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Pertinence
Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1992
Pertinence
Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Équipement

19/07/1990
Pertinence