Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1992
Pertinence
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1997
Pertinence
Question n° 27631 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de la qualité d'accueil des exposants et visiteurs des parcs d'expositions

Réponse du ministère : Équipement

14/09/2000
Pertinence
Question n° 33660 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : extension du mécanisme de coordination des horaires

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33661 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : programme d'actions pour la sécurité

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33664 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : équipement de radars détectant les avions et véhicules au sol pour les aéroports munis de doubles pistes

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33665 posée par M. Emmanuel Hamel

Transport aérien : développement des aides automatisées aux contrôleurs

Réponse du ministère : Équipement

07/06/2001
Pertinence
Question n° 04686 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les nuisances sonores aéroportuaires : instauration de couvre-feux totaux ou partiels sur la plage horaire minuit-six heures du matin

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/12/2002
Pertinence