Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 06943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Précisions sur les conditions de travail et de salaire des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

    Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

    Cafouillage des aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11946 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Définition des travaux pris en charge en vue de l'isolation phonique des logements compris dans un plan de gêne sonore

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Comité de concertation régional

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne