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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot

   Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0728S posée par M. Fabien Gay

   Impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 0469S posée par Mme Laurence Cohen

   Privatisation du groupe ADP

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   04/10/2018

   Pertinence

7. Question n° 1386S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

   18/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015

   Pertinence

9. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

   Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

   Réponse du Ministère chargé des transports

   03/11/2011

   Pertinence

10. Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia

    Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    17/02/2011

    Pertinence