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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   03/04/1994

   Pertinence

2. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

   Réponse du ministère : Logement

   01/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Restructuration de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   20/01/1999

   Pertinence

4. Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Tourisme

   07/04/1999

   Pertinence

5. Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

   Réponse du ministère : Défense

   05/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour

   Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons

   Réponse du ministère : Équipement

   03/10/2000

   Pertinence

7. Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions d'exercice de la profession de taxis

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   09/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

10. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

    Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    16/02/2006

    Pertinence