Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de la taxe d'aide aux riverains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Restructuration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14598 posée par M. Christian Cambon

    Pollution atmosphérique autour de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Forte