Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Précisions sur les conditions de travail et de salaire des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

    Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

    Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

    Amélioration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12796 posée par M. José Balarello

    Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13222 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des riverains de la BAN de Landivisiau

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible