Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Économie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

10/07/2003
Pertinence
Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence