Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible