Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

04/05/2023
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04841 posée par M. Sébastien Meurant

Baisse des effectifs de police aux frontières et temps d'attente aux frontières des aéroports franciliens

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Éric Bocquet

Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 09862 posée par Mme Catherine Dumas

Trafic des emballeurs de bagages « clandestins » dans les aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09454 posée par Mme Catherine Dumas

Programme de déploiement des portiques à ondes millimétriques en France

Réponse du Ministère de la justice

14/03/2019
Pertinence
Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence