Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

Études sur le bruit des avions

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

Bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence