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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

    Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06567 posée par Mme Catherine Dumas

    Nuisances sonores aériennes à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04819 posée par Mme Catherine Dumas

    Nuisances sonores aériennes à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

    Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Bruit des avions sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

    Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

    Études sur le bruit des avions

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0482S posée par Mme Chantal Jouanno

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

    Études des effets du bruit des avions sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible