Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. François Autain

Suppression des liaisons aériennes Nantes-Orly

Réponse du ministère : Équipement

11/07/1996
Pertinence
Question n° 08538 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Edmond Lauret

Situation d'Air Austral et alliance entre Air France et Air Mauritius

Réponse du ministère : Équipement

05/11/1998
Pertinence
Question n° 24731 posée par M. Gérard Larcher

Usage de la langue française dans les échanges en France

Réponse du ministère : Culture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

Régulation des transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

13/07/2000
Pertinence
Question n° 27924 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Multiplication des alliances dans le transport aérien

Réponse du ministère : Équipement

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27954 posée par Mme Claire-Lise Campion

Ouverture d'un nouveau couloir aérien en région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

28/09/2000
Pertinence
Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

Réponse du ministère : Équipement

26/10/2000
Pertinence