Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 00694 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque d'informations à l'arrivée des vols intérieurs de nuit sur l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence
Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Économie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. Emmanuel Hamel

Retombées économiques et fiscales liées au développement de l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Économie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Serge Mathieu

Pollution liée au délestage en kérosène par les avions à l'approche de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

Régulation des transports aériens

Réponse du ministère : Équipement

13/07/2000
Pertinence
Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence