Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03982 posée par M. Jacques Legendre

    Promotion de la diversité linguistique dans les grands aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Comité de concertation régional

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Nuisances aériennes en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

    Financement du plan bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

    Modernisation de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05504 posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir de la desserte Paris/Euroairport

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

    Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible