Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 36674 posée par M. Serge Mathieu

Développement de l'aéroport Lyon - Saint-Exupéry

Réponse du ministère : Équipement

22/11/2001
Pertinence
Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16

Réponse du ministère : Équipement

18/05/2001
Pertinence
Question n° 25003 posée par M. Serge Mathieu

Croissance du trafic aérien à l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

11/05/2000
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

Réponse du ministère : Équipement

07/10/1999
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 04262 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'une autorité indépendante concernant les aéroports français

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04179 posée par M. Bernard Angels

Nuisances sonores causées par l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. François Gerbaud

Conséquences de la non-privatisation d'Air France

Réponse du ministère : Logement

18/09/1997
Pertinence