Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

    Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0728S posée par M. Fabien Gay

    Impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

    Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0030S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Rétablissement de la ligne Lille-Mulhouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Projet du barreau Paris-Laon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

    Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent

    Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0360S posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

    Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

    Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne