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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0159S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Retrait de l'avant-projet de plan masse relatif à l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0325S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien de deux sites de production de la société Schweppes à Gonesse (Val-d'Oise) et Pantin (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique des transports en Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'exercice de la profession de taxis
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence