Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Louis Souvet

Mise en place des nouvelles dessertes aériennes ouvertes à la concurrence

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Louis Souvet

Motifs des retards importants enregistrés au départ de l'aéroport Charles-de-Gaulle le 24 juin 1992

Réponse du ministère : Équipement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

Retard des avions de lignes intérieures

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 06613 posée par Mme Françoise Seligmann

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1994
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence