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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

   Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   13/02/2020

   Pertinence

2. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

   Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/12/2016

   Pertinence

4. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

   Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   31/03/2016

   Pertinence

5. Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Lutte contre les nuisances aériennes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/11/2015

   Pertinence

6. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

    Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    13/06/2013

    Pertinence