Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 14609 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Difficultés d'accès aux universités turques des élèves issus des établissements secondaires français en Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 03591 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Présence française en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence
Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 08665 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation fiscale des enseignants de l'AEFE et des assistants techniques en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence
Question n° 07482 posée par M. Robert del Picchia

Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05942 posée par M. Robert del Picchia

Passeport de service pour les élus à l'Assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/10/2008
Pertinence