Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 0705S posée par M. Nicolas Alfonsi

    Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

    Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Comité de concertation régional

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21814 posée par M. Antoine Lefèvre

    Liaison Soissons- aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0005S posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

    Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0083S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur le calendrier et le tracé du Grand Paris Express

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible