Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 18344 posée par M. Roger Karoutchi

Intensification des frappes françaises en Syrie contre Daech

Réponse du Ministère de la défense

15/10/2015
Pertinence
Question n° 01712 posée par Mme Sophie Joissains

Financement du futur réacteur RES

Réponse du Ministère de la défense

06/09/2012
Pertinence
Question n° 15753 posée par M. Bernard Piras

Instauration d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

28/10/2010
Pertinence
Question n° 0425S posée par M. Jean-Paul Fournier

Nouvelle carte militaire et avenir de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

05/02/2009
Pertinence
Question n° 05188 posée par Mme Éliane Assassi

Situation du musée de l'air et de l'espace du Bourget

Réponse du Ministère de la défense

17/07/2008
Pertinence
Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

Réponse du Ministère de la défense

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Pelletier

Politique européenne de défense

Réponse du ministère : Défense

23/11/2001
Pertinence
Question n° 36452 posée par M. René Trégouët

Second porte-avions

Réponse du ministère : Défense

15/11/2001
Pertinence
Question n° 32199 posée par M. René Trégouët

Système anti-aérien Aegis

Réponse du ministère : Défense

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31729 posée par M. Louis Souvet

Retrait de la frégate Suffren

Réponse du ministère : Défense

08/03/2001
Pertinence