Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier
Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi
Politique aéroportuaire en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel
Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montant de la taxe d'aide aux riverains
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00202 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Institution indépendante pour la mesure et le contrôle des nuisances sonores de l'aéroport Charles-de-Gaulle (Roissy)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence