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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini
Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel
Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montant de la taxe d'aide aux riverains
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi
Politique aéroportuaire en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier
Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 07598 posée par Mme Catherine Dumas
Niveaux de pollution de l'air et de pollution sonore élevés à Paris
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence