Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00202 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Institution indépendante pour la mesure et le contrôle des nuisances sonores de l'aéroport Charles-de-Gaulle (Roissy)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plans de gêne sonore

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06200 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelles mesures sonométriques autour de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de la taxe d'aide aux riverains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible