Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 14522 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transfert en Val-d'Oise d'une partie des déchets ménagers non incinérés dans le Nord

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25828 posée par M. Christian Demuynck

    Risques sanitaires liés aux nuisances sonores

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

    Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21904 posée par M. Robert Hue

    Plan d'exposition au bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

    Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible