Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06698 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un troisième aéroport francilien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'augmentation du trafic aérien

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

    Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi

    Régulation des transports aériens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25003 posée par M. Serge Mathieu

    Croissance du trafic aérien à l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible