Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02253 posée par M. Fabien Gay

    Situation des personnels de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et perspectives salariales dans un contexte de reprise du trafic aérien

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01696 posée par M. Éric Bocquet

    Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nuisances sonores des avions en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20972 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture de la base des personnels navigants commerciaux d'United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20836 posée par M. Charles Gautier

    Maintien d'United Airlines sur le site de Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

    Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20622 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Projet de fermeture de la base PNC de United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20357 posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir des personnels navigants commerciaux de United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20223 posée par Mme Odette Herviaux

    Projet de fermeture de certaines unités d'United Airlines à Roissy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne