Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 15753 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12384 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12035 posée par M. Yvon Collin

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11740 posée par M. André Trillard

    Journée commémorative de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09704 posée par Mme Françoise Henneron

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09328 posée par M. Marcel Rainaud

    Création d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09396 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale de la Résistance le 27 mai

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09250 posée par Mme Colette Giudicelli

    Instaurer une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09274 posée par M. Alain Fauconnier

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04823 posée par M. Bernard Piras

    Journée nationale de la Résistance

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne